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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES D'ESCLANS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAVES D'ESCLANS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3898892
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/02/2022
Marque figurative de CAVES D\'ESCLANS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES D'ESCLANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES D'ESCLANS domicilié(e) 4005 route de Callas - 83920 - LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 598 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898892.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 février 2022.

CAVES D'ESCLANS a également déposé les autres marques suivantes : WHISPERING ANGEL , Whispering Angel , COQ , THE PALM BY WHISPERING ANGEL , THE PALE , WHISPERING ANGEL , Le Poussin Rose , THE PALE , , WHISPERING ANGEL


CAVES D'ESCLANS, Société à responsabilité limitée - 4005 route de Callas - 83920 - LA MOTTE - France - SIREN 490598745


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 16 mars 2016 - Changement de forme juridique n°665209 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16

Vins.